#PRESTATIONS 

Vous accompagner dans vos dossiers réglementaires

Synthétiser et présenter des résultats pour mettre en avant vos projets

Notre expérience dans le milieu de la recherche scientifique permet d'apporter à nos clients une visions synthétique et un regard critique du point de vue des méthodes utilisées. 

Pour mieux vous accompagner, nous assurons une veille scientifique et juridique sur les nouvelles méthodes et réglementations. 

#PRESTATIONS #ACCOMPAGNEMENT #DOSSIER

Dossiers et supports divers

Nous pouvons vous accompagner dans la rédaction de documents divers, comme par exemple une charte éco-citoyenne ou des supports de sensibilisation à l'environnement pour vos territoires. Nos expériences de vulgarisation scientifique nous permettront d'apporter une vision synthétique tout en conservant la source et la pertinence des données. 

Les thématiques de ces dossiers pourront être discutés ensemble afin de déterminer si les sujets abordés entrent dans notre domaine de compétences

#PRESTATIONS #ACCOMPAGNEMENT #REGLEMENTATION #ERC

Procédure Eviter - Réduire - Compenser

Nous travaillons spécialement sur la thématique Eviter Réduire Compenser avec des aménageurs et des bureaux d'études. 

Notre accompagnement dans cette démarche repose sur une approche innovante nécessitant de nous associer très amont d'un projet. Ainsi, nous pouvons coordonner toutes les étapes des démarches environnementales, du diagnostic amont (notamment analyses géographiques) à la soumission du dossier aux services instructeurs concernés. Nos compétences en matière d'animation et de facilitation en intelligence collective permettent de gérer les phases de concertation et nous pouvons assurer une coordination des différents experts et une analyse de l'approche méthodologique utilisée pour les relevés de terrain. 

Cette approche garantit une plus grande fiabilité des résultats et des économies sur les coûts liés aux différentes phases du projet. Elle permet de garder une meilleure traçabilité des phases de décision, en particulier de la phase d'évitement qui est une étape importante mais souvent difficile à rédiger. Les dossiers ainsi construits peuvent bénéficier d'une meilleure recevabilité par les services instructeurs. 

Notre expérience dans la recherche scientifique apporte une compétence supplémentaire dans le choix, le suivi et l'évaluation des mesures compensatoires et des méthodes employées. 

En savoir plus sur notre approche, développée dans le cadre d'un projet de Recherche au sein de l'IMBE et financé par le programme ITTECOP

#PRESTATIONS #ACCOMPAGNEMENT #REGLEMENTATION

Dossiers d'études d'impact

Certains projets, compte tenu de leur nature et de leurs effets pressentis sur l'environnement, nécessitent, au regard du droit français, la réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement, qui est jointe au dossier de demande d'autorisation. Cette étude doit être conforme au Décret 2011-2019 du 29 décembre 2011, décret en application de la loi Grenelle 2 du 10 juillet 2010 et en vigueur depuis juin 2012. Le contenu de l'étude d'impact et de son volet naturel doivent être conformes à l'article R.122-5 du Code de l'environnement. 

Nos connaissances des aspects réglementaires et des attentes des services instructeurs nous permet d'accompagner les porteurs de projets dans la rédaction de ce dossier. 

Nous pouvons faire le lien entre le porteur de projet et les experts de terrain sur les différentes thématiques environnementales. 

De par notre réseau professionnel, nous pouvons également proposer aux porteurs de projets différents experts pour mener les études de terrain et coordonner l'ensemble de la phase d'évaluation. 

#PRESTATIONS #ACCOMPAGNEMENT #REGLEMENTATION #EVALUATION

Démarches d'évaluation et de construction de référentiel

Dans de nombreux contextes de plans et de projets, la phase d'évaluation est essentielle pour tirer le bilan de ce qui a été fait et d'éventuellement en tirer les enseignements pour la suite. 

Nous pouvons vous accompagner dans cette phase d'évaluation, avec différentes méthodes et approches (en interne, consultation des acteurs locaux avec ateliers en intelligence collective, ...) mais nous souhaitons surtout vous aider dans la construction d'un référentiel qui vous permettra d'être autonome pour les étapes suivantes de vos plans et projets. 

Par exemple, nous accompagnons actuellement le Parc Naturel Régional des Baronnies Provençales dans l'évaluation à mi-parcours de sa charte (Voir notre article).